Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES COMPOSÉS FLORAUX DEVA
LABORATOIRE DEVA, SAS

Numéro de dépôt :
3431377
Date de dépôt :
22/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2026
LES COMPOSÉS FLORAUX DEVA de LABORATOIRE DEVA

Présentation de la marque LES COMPOSÉS FLORAUX DEVA

Déposée le 22 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES COMPOSÉS FLORAUX DEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-27 du 7 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE DEVA domicilié(e) LES TRANCHANTS, CS 50104 - 38880 - AUTRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 627 653 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DEVA domicilié(e) LES TRANCHANTS, CS 50104 - 38880 - AUTRANS - France.

La marque LES COMPOSÉS FLORAUX DEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3431377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES COMPOSÉS FLORAUX DEVA arrivera à expiration en date du 22 mai 2026.

LABORATOIRE DEVA a également déposé les autres marques suivantes : ELIXIRS ESSENTIELS DEVA , FLORAISANCE , ECHINAFLOR , FLORITHÉRAPIE , ECHINAFLOR , LES FLORESSENTIELS , ASSISTANCE , DEVA LES EMOTIONS , OLFACTOTHERAPIE , LES FLORESSENTIELS


LABORATOIRE DEVA, SAS - LES TRANCHANTS, CS 50104 - 38880 - AUTRANS - France - SIREN 380627653


LABORATOIRE DEVA - LES TRANCHANTS, CS 50104 - 38880 - AUTRANS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 20 juin 2012 - Changement de nature juridique n°578111 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-20

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2016 n°2607929 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-01-22

Parfumerie. Huiles essentielles. Cosmétiques. Extraits de fleurs. Lotions pour cheveux. Dentifrices. Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygieniques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.